Déposée le 20 octobre 2003 par la Société Anonyme (SA) FINEXCEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Tinado dou Castèu » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-49 du 5 décembre 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FINEXCEL domicilié(e) 448, Avenue du Prado,13008 MARSEILLE - 13008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 678 536 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Jean-Claude LACAILLE S.A. FINEXCEL domicilié(e) 448, Avenue du Prado,13008 MARSEILLE - 13008 - France.
La marque Tinado dou Castèu a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3253719.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.A. FINEXCEL - 448, Avenue du Prado,13008 MARSEILLE - 13008 - France - SIREN 394678536
Mr Jean-Claude LACAILLE S.A. FINEXCEL - 448, Avenue du Prado,13008 MARSEILLE - 13008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-22
Publication - Publication le 5 déc. 2003 au BOPI 2003-49
Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; disgestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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